Un bon séminaire
répond aux questions susmentionnées et vous donne les aides nécessaires
de s'aider plus tard elles-mêmes . Par conséquent, vous exigez des réponses
à vos questions et à l'aide à l'autonomie.
Par la suite un aperçu de points essentiels et de systématique de
la directive.
Cela ne peut être toutefois qu'une entrée dans la systématique de
la directive sur les machines. Vous conduisez en détail celui
Guide sécurité d'appareil
par le droit d'appareil européen:
remonte
Edition traduite
21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org
Texte de la directive sur les machines
Directive 98/37/CE
le Parlement européen et le Conseil
du 22 juin 1998
pour adapter les prescriptions administratives et légales
les États membres pour des appareils
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE -
étayé sur le Traité instituant la Communauté économique européenne,
en particulier sur l'article 100 a,
sur la proposition de la Commission,
conformément à l'avis du Comité économique et social,
conformément à la procédure l'article 189b du traité,
en considération raisons suivantes:
(1) La directive 89/392/CE du conseil du 14 juin 1989 concernant le
rapprochement des législations des États membres pour des appareils a
été modifiée à différentes reprises à des points essentiels. Pour
des raisons de clarté et de clarté, il recommande de se codifier la
directive citée .
(2) Le marché intérieur est un secteur sans frontières intérieures,
dans lequel des marchandises libres sont garanties -, à celui service,
et mouvements des capitaux ainsi que la circulation des personnes.
(3) Le secteur de construction mécanique représente une partie
importante du secteur de mécanique et est un des noyaux industriels en
économie de la communauté.
(4) Les frais sociaux sur la base des nombreux accidents provoqués
directement par l'utilisation des appareils peuvent être réduits par
l'inclusion de la sécurité dans le développement et la construction
des appareils ainsi que par l'installation et l'entretien parfaits.
(5) Il incombe aux États membres...
* le complet le texte avec détaillé commenter pour
le pratique appliquer appliquer vous dans:
Une "pdf-Version" la directive sur les
machines -gepackt dans un "zip-Datei" - est prêt ici au
Download pour vous:
Directive
sur les machines 98/37/CE ici, c'est direct en fichier PDF
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Objectif de la directive
La directive sur les machines a la tâche de garantir l'échange
commercial le libre pour des appareils (afin que des annexes d'appareil
et sont également visés des équipements remplaçables), des éléments
de sécurité particulièrement mis en circulation ainsi que des
installations d'admission de fret dans l'Union européenne. Elle
introduit les exigences de constitution et procédures d'évaluation de
la conformité harmonisées qui doivent être réalisées des
"personnes responsables" .
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Construction de la directive
La directive sur les machines peut être subdivisée en principe en
dix sections:
 |
Partie
ordonnant |
La partie ordonnant se compose des articles 1 - 16 elle contient donc
les "règles" du marché intérieur européen pour des
appareils, champ d'application, définitions, conditions pour la mise en
circulation, règles de marquage, actions administratives contre des
appareils, procédures d'évaluation de la conformité et délais
d'application incertains.
|
|
Annexe
I |
L'annexe I décrit les "exigences de sécurité
fondamentales" obligatoires à la constitution de tous les produits
saisis par la directive sur les machines (p. ex. protection contre des
dangers mécaniques, électriques et thermiques), ainsi que dispositions
au contenu de l'analyse de danger ainsi qu'à l'élaboration du manuel
et du marquage (plaque signalétique).
|
|
Annexe
II |
L'annexe II fixe le contenu des certificats qui doivent être joints
à l'appareil ou aux autres produits saisis par la directive par le
fabricant (déclaration de conformité, explication de fabricant).
|
|
Annexe
III |
Ces partisans contiennent les dispositions graphiques pour
l'organisation du CE-Kennzeichens.
|
|
Annexe
IV |
La directive prescrit pour quelques (comme) appareils et éléments
de sécurité particulièrement dangereusement considérés une procédure
d'évaluation de la conformité plus coûteuse (p. ex. examen de
conception). L'annexe IV fixe, pour quels produits cela est le cas.
|
|
Annexe
V |
Le fabricant peut seulement signer la déclaration de conformité
pour son appareil, si certains documents (documentation technique)
peuvent être rendus disponibles par lui. L'annexe V fixe le contenu,
l'ampleur et des délais de conservation.
|
|
Annexe
VI |
* le la conformité le dans l'annexe IV spécifier des appareil et élément
avec le la directive pouvoir que par une mettre un indépendant d'une
place (annoncer place et/ou Notified Body), p. ex. dans cadre un
examiner prouver. L'annexe VI décrit, la demande, les documents et les
procédures de l'examen de conception à mettre en oeuvre par la place
annoncée.
|
|
Annexe
VII |
L'annexe VII fixe, quelles exigences doivent réaliser les places
annoncées pour pouvoir se charger de leur tâche .
|
|
Annexe
VIII |
Les directives écartées avec la directive 98/37/CE ainsi que des délais
d'application et de transposition se trouvent dans l'annexe VIII.
|
|
Annexe
IX |
L'annexe IX contient ceux a "sucé" ( être éliminer ou
remplacer). Le "tableau de correspondance", c.-à-d. il donne
des renseignements sur le fait de savoir quelle fixation de la directive
98/37/CE de quelle fixation d'une des directives écartées pour les
appareils correspond qui peuvent se référer oui aussi encore conformément
à l'article 14 de la directive 98/37/CE dans.
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Champ d'application
Le champ d'application de la directive sur les machines s'élargit :
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Appareils, |
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Installations
d'appareil, |
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|
équipements
remplaçables |
|
|
éléments
de sécurité particulièrement mis en circulation pour des
appareils
et |
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|
Installations
d'admission de fret. |
Le champ d'application va sur ce qu'est compris dans l'usage habituel
comme appareil loin dehors. Les explications nécessaires pour cela sont
dans la partie c 2.1
guide_securite_machines
trouver.
L'article 4 paragraphe 2 différencie entre "capables de
fonctionner" et appareils "pas capables de fonctionner",
les dits appareils partiels. Sous la directive tombent les deux catégories
d'appareil. Ici, des différences dans le marquage et les explications nécessaires
(déclaration de conformité de la CE ou une explication de fabricant)
doivent être considérées . Les explications nécessaires sont dans la
partie c 2.4
guide_securite_machines
trouver. Ici, vous lisez aussi, quelles exigences à l'égard de règlements
de sécurité pour des appareils partiels doivent être observées.
Tous les produits qui réalisent la définition pour des appareils,
ne tombent pas sous la directive. Dans les paragraphes 3,.4 et 5 de
l'article 1 sont spécifiés les exceptions pertinentes. Ici, il s'agit
p. ex. de l'exception de certains - toutefois pas tous - appareils dont
seule source électrique celle humaine main-d'oeuvre est, la délimitation
à des produits de la directive de basse tension (73/23/CE et le rapport
avec d'autres directives CE, comme p. ex. les EMV-Richtlinie.
guide_securite_machines
trouvez les réponses à vos questions sur le champ d'application
dans le chapitre 2.1.
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Périodes transitoires
La directive sur les machines (89/392/CE), adoptée en 1989, a accordé
aux fabricants de même que ses directives de modification qui
constituent au total la base pour la "version" de la directive
sur les machines "consolidée" (98/37/CE) valable aujourd'hui,
une période transitoire. Les périodes transitoires sont entre-temps
coulées. Ils peuvent toutefois jouer toujours un rôle, s'il s'agit de
l'évaluation de la conformité de directive de plus vieux appareils.
Dans le chapitre c les 1.1
guide_securite_machines
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Cela est en principe toujours des personnes responsables
conformément à l'article 8 de la directive le fabricant ou son plénipotentiaire établi dans la communauté.
Le fabricant ne peut pas être expliqué (p. ex. siège à l'étranger extra européen) aller les obligations du fabricant à chacun plus de qui l'appareil met
en circulation après lui. À cet égard, on peut rendre responsable à l'appareil dans la chaîne commerciale chacun de constitution sicherheitsgerechte.
Une particularité de la directive sur les machines est l'égalisation de l'opérateur avec cela fabricant, si l'opérateur fabrique ou joint un appareil
et/ou ses parties d'origine elle-même différente un appareil à l'utilisation propre.
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Procédure d'évaluation de la conformité
La directive connaît des procédures d'évaluation de la conformité différentes.
Ils vont de l'évaluation de la conformité par le fabricant sur la base des exigences générales de la directive sur les machines jusqu'à l'examen
de conception. examiné pour tous les appareils, des équipements remplaçables et éléments de sécurité il doit en tout cas d'abord s'ils sont
appelés dans l'annexe IV de la directive. Il dépend encore de si le fabricant a appliqué des normes harmonisées ou pas.
lisez pour cela plus dans le chapitre 2.8
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Preuves de conformité
Comme preuves de conformité pour les produits qui tombent sous la directive sur les machines, la directive prévoit de la CE déclaration de conformité
ou l'explication de fabricant. En plus, sur le produit, un CE-Kennzeichnung de la directive peut être nécessaire. Celui que de ces preuves après conclusion;
la procédure d'évaluation de la conformité infrage
il vient, il dépend du fait de savoir s'il s'agit d'appareils capables de
fonctionner/non capables de fonctionner, d'équipements remplaçables ou d'éléments de sécurité. lisez pour cela plus dans le chapitre 2.8
Vous trouvez une forme pour la déclaration de conformité et/ou l'explication de fabricant, lors de laquelle
on propose à supplément volontaire, dans le chapitre 3.2.
Voir
aussi: systemesderetenue_normemach_chariot
elevation_despersonnes_chariot
exigencestechniquespublicationCE03-3.d-all
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Edition traduite
21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org
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Samedi 17 Juin 2017 et il est 05:59:44
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