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Les toxiques et la loi sur les toxiques

Pages parents:

[cours de formation sur les toxiques] [le DL 50] [produit phytosanitaire]

[ pictogramme télécharger ] [ news et liens téléchargement phytos.]

en 2è partie sur la page :

Accumulation dans l'organisme, et quelques règles rapidement exposées.

Liens utiles et Les codages

Acides et bases recommandations et règles de sécurité PDF 334.42Ko, émis par le CUSSTR, Commission Universitaire pour la Santé et la Sécurité au Travail Romande

Rapport de surveillance environnementale sur les matières toxiques et dangereuses dans les produits et déchets issus des technologies de l'information et des télécommunications. Canada

/mat_tox_dang_equipm_electro_IT_Telecom_Haz_Mats_fr.pdf 253.99Ko (260085 octets)

voir aussi |palettes_industrie_chimique |

Modification projet de loi finale via l'OFSP: Lire la suite. En ligne le 07/06/2004

Courriel d'internaute :

Nouvelle discussion, Courriel ce jour nous entraînant dans la sécurité et les précautions à prendre sur l'azote liquide et sur le méthanol. Sur site le 22/11/2003

Courriel du 25/07/2003 sur la liste N°ONU des matières dangereuses. Les fichiers son traité en section :toxiques matières dangereuses du site.

Quelle est la quantité d'huile contenue dans une cuve qui impose un bac de rétention? Merci courriel du 1704/2003. vers la page. ;-))

En Suisse, la loi sur les toxiques définit les modalités d’autorisation des substances et des composés chimiques, y compris des parasiticides et des produits phytopharmaceutiques. La loi sur les toxiques ne porte cependant pas sur les médicaments, les produits alimentaires, les cosmétiques et les objets.

Définition

Sont considérés comme toxiques les substances inanimées et les produits fabriqués avec ces substances qui, incorporés à l‘organisme ou en contact avec lui, peuvent, déjà en quantité relativement faible, mettre en danger la vie ou la santé de l‘homme et des animaux par une action chimique ou chimico-physique et qui, de ce fait, doivent être manipulés avec des précautions particulières (loi sur les toxiques).

La loi sur les toxiques s’applique à toutes les substances et préparations chimiques, y compris aux produits antiparasitaires et aux produits phytosanitaires. Elle ne s’applique pas aux agents thérapeutiques, aux produits vétérinaires, aux denrées alimentaires, aux cosmétiques et aux objets.

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Numéro RS	813.0
Titre	Loi fédérale du 21 mars 1969 sur le commerce des toxiques (Loi sur les toxiques)
Abréviation	LTox
Date	21 mars 1969
Entrée en vigueur	1^er avril 1972
Source	RO 1972 435

Texte


	Loi sur les toxiques (14 pages, 69 KB)

http://www.bag.admin.ch/chemikal/gesetz/f/index.htm Bases légales Admin. Suisse.

http://www.bag.admin.ch/chemikal/publ/f/index.htm Publications

remonter

Ci-dessous le document à téléchargez sur la loi fédéral sur les produits chimiques

Loi fédérale (LChim) du 15 décembre 2000)

Toxiques

L’application des produits chimiques compte au nombre des plus grandes réalisations de la civilisation moderne : il n’y aurait pas de voitures, pas d’avion et pas d’appareils électroménagers sans matières plastiques à base chimique, ni d’épuration des eaux usées sans technologies de pointe physiques et chimiques.

Les produits chimiques ont également leur droit d’entrée dans notre environnement domestique depuis longtemps : produits de nettoyage, peintures, adhésifs, matières plastiques, revêtements de sol – tous ces produits sont généralement faciles à utiliser, résistants ou brillants tout en offrant d’excellentes propriétés spécifiques. Mais les produits chimiques sont souvent toxiques aussi. Ils contribuent par conséquent à une pollution interne de l’environnement domestique et constituent une menace pour la santé. Le composé chimique PCB (diphényle polychloré) est un exemple de substance chimique contribuant à la pollution intérieure des bâtiments. Les PCB ont autrefois été largement employés comme adjuvants chimiques dans la construction et notamment dans les joints d’étanchéité des bâtiments.

PCB

Selon des estimations, on aurait utilisé en Suisse entre 1930 et 1980 environ 8.000 tonnes de PCB (diphényles polychlorés), un produit toxique, notamment dans des condensateurs, des transformateurs, comme huile hydraulique, dans des peintures, des résines, des matières plastiques, des encres d’imprimerie, des adhésifs et dans des matériaux d’étanchéité à élasticité permanente. Les principales sources de contamination par les PCB héritées du passé sont supposées être les peintures utilisées dans la construction de ponts (protection contre la corrosion), les condensateurs et les masses des joint d’étanchéité des grandes constructions en béton.

Un groupe de projet mis sur pied en novembre 2000 par l’Office fédéral de l’environnement, des forêts et des paysages (OFEFP) et composé de représentants de l’OFSP, de l’OFEFP, de l’Office fédéral des constructions et de la logistique ainsi que de nombreux cantons s’est attaqué à la problématique des joints aux PCB et aux problèmes pour la santé et l’environnement qui y sont liés. source OFSP

Accumulation dans l'organisme, et quelques règles rapidement exposées.

Présentation

Les problèmes
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Les produits chimiques sont extrêmement nuisibles aux animaux et à l'environnement.
Les usines de ces produits déversent parfois du liquide toxique dans les rivières donc l'eau n'est plus potable et la faune aquatique meurt.
Certains produits sont nuisibles en particulier pour l'environnement donc lorsqu' ils sont jetés dans la nature, il constitue une véritable menace.
Certains produits toxiques ont des vapeurs si acides
qu'ils peuvent même entraîner la mort d'un humain si le produit en question est consommé.
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Contexte
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Où trouvons-nous des produits chimiques ?

Croyez-le ou non, tout ce qui fait partie de ce qui nous entoure est constitué de produits chimiques. Le sol où nous marchons, l'air que nous respirons et la nourriture que nous consommons. Les voitures et les maisons sont toutes faites de différents produits chimiques. De plus, même les êtres vivants comme les plantes, les animaux et même nous, les êtres humains ! Les produits chimiques sont même très présents dans la plupart des médicaments. Nous y sommes aussi exposés quotidiennement sous forme de nourriture, d'air et même d'eau !

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La cause
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Malheureusement la répartition d'un produit toxique n'est pas toujours provoquée par l'homme. Certains produits toxiques sont naturels et naturellement provoqués mais peuvent être tout aussi nocifs que ceux provoqués par l'homme.
Par contre, les produits toxiques sont majoritairement provoqués par l'homme. Les gens ont seulement trouver la manières de recréer les produits toxiques pour faire la propreté chez eux.

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Les effets
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HUMAINS
-Les vapeurs acides aux concentrations élevées peuvent causer de graves brûlures à la bouche et aux voies qui mentent aux cerveau.
-Le contact de la peau avec certains produits peut causer des étourdissements et des nausées.
-Les produits contre la saleté et la poussière peuvent causer l'irritation.

ENVIRONNEMENT
-L'eau se pollue et devient une véritable menace pour l'environnement lorsqu'on lui déverse des liquides chimiques provenant de certaines usines.
-Un produit marqué spécialement "dangereux pour l'environnement" peut même provoquer un puissant feu de forêt.

-Plusieurs arbres sont arrachés ou brûlés par des explosions ou des incendies de produits chimiques.

-Les produits provoquent des nuages toxiques et la contamination de l'air.

-Ils causent la pollution du sol en contaminant la flore et les cultures des racines.

-Ils peuvent aussi causer la pollution de l'eau en détruisant la flore et la faune aquatique. De plus, ils rendent l'eau impropre à la consommation de l'eau.

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L'impact
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-Les usines déversent leurs produits dans l'eau donc elle devient pollué et la faune aquatique meurt.
-Les produits toxiques peuvent provoquer toutes sortes de maladies nuisibles pour l'être humain et peuvent même, s'ils sont consommés, entraîner sa mort.
-Certains effets, que vous trouverez plus haut, sont eux aussi un impact sur nos vie.

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Les enjeux

-Les produits chimiques sont extrêmement nuisibles pour nous et l'environnement mais nous en avons besoin pour nettoyer la maison.

-Si on n'arrête pas de produire des produits chimiques et d'en déverser partout, les animaux vont mourir et l'eau restera polluée. Par contre, si on en cesse la production, quels autres moyens trouverons-nous pour maintenir la propreté de nos maisons?

-On a tendance à croire que de minimes quantités de produits chimiques suffisent à causer l'intoxication mais ce n'est pas nécessairement le cas. Un produit fortement toxique ne présente seulement qu'un faible danger pour la santé si on l'utilise précautionneusement.

-D'un autre côté, il est tout de même possible qu'un produit faiblement toxique présente un grave danger pour la santé s' il n'est pas utilisé avec prudence.

- Les accidents de TMD sont peu fréquents en France. Mais en revanche , ici au Québec, Les accidents de TMD sont très fréquents.

Solutions possibles

- Il faudrait agir et encourager les gens à utiliser le balai et les produits non toxiques.

- Sensibiliser les gens à trouver de nouvelles manière de nettoyer en sécurité.

- Inviter les gens à séparer leurs déchets (nourriture, litières etc.) de leurs déchets toxiques et/ou chimiques (eau de Javel, aérosol).

- Éliminer les produits toxiques du marché.

- Faire une plainte aux compagnies de produits chimiques pour qu'elles enlèvent les ingrédients les plus nocifs.

- Nous pourrions organiser une manifestation pour nous opposer à ce qu'ils continuent de nous vendre les produits les plus toxiques.

- Faire une poubelle spéciale pour les produits chimiques. Comme cela, les produits seraient séparés et il y aurait moins de déchets éparpillés partout.

Isabelle S. et Mélanie D. Agora.

La suite ...information sur les cours de formation sur les toxiques (Bern)

Liens utiles:

http://www.bag.admin.ch/f/

http://www.cdc.gov/niosh/ipcsnfrn/nfrnsyn.html Programme International sur la Sécurité des Substances Chimiques

Guide d'utilisation d'une fiche signalétique en ligne, ca http://www.reptox.csst.qc.ca/Documents/SIMDUT/GuideFra/Htm/GuideFra.htm

http://www.inrs.fr/indexnosdoss.html INRS fiches

codage tuyauteries ../sécurité/codage tuyauterie ed88. PDF 216.03Ko (221211 octets) codage bouteilles à gaz transportables ../sécurité/codagebout gaz transportable ed87. PDF 178.25Ko (182530 octets)

Lien site belge du ministère de la sécurité : http://www.cfwb.be/sippt

http://www.espace.cfwb.be/sippt/pg003.htm législation y citée se réfère à la réglementation belge.

http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4144.htm Circulaire du 04/02/87 relative au entrepôts France.

Recueil systématique du droit fédéral suisse,

Seuils quantitatifs des substances, des produits et des déchets spéciaux

http://www.admin.ch/ch/f/rs/814_012/app1.html

Liens :

http://www.basel.int/pub/pub.html english version convention de Bâle

Le courrier de l'INRA :http://www.inra.fr/Internet/Produits/dpenv/pa.htm

Arrêté du 12 avril 2002 modifiant l’arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») NOR : EQUT0200679A

http://www.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO20029/A0090042.htm

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