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L'accident du
travail L'accident du travail avec arrêt
L'accident du travail avec incapacité temporaire L'indice
de fréquence des accidents avec arrêt Le taux de
fréquence Le taux de gravité L'indice
de gravité des IP
Loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA) CH.
../loi_suisse_travail/loi_fed_ass_acc_laa832.20.fr.pdf
(48 pages, 231 KB)
L'accident
du travail
Selon l'article L411 (doc.France) du Code de la Sécurité Sociale "est considéré
comme un accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident
survenu par le fait ou à l'occasion du travail de toute personne salariée
ou travaillant à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs
employeurs ou chefs d'entreprise".
L'accident
du travail avec arrêt
Accident entraînant une incapacité temporaire IT
donnant lieu à une indemnisation d'au moins une journée.
L'accident
du travail avec incapacité temporaire
Accident entraînant une incapacité permanente IP
donnant lieu à l'attribution d'une rente ou d'un capital.
L'indice
de fréquence des accidents avec arrêt
IFA = nombre d'accidents avec arrêt
X 1.000
nombre de salariés
Le
taux de fréquence
TF = nombre d'accidents avec arrêt
X 1 000.000
nombre de salariés
Le
taux de gravité
TG = nombre de journée indemnisées
X 1.000
nombre d'heures travaillées
L'indice
de gravité des IP
total des taux d'IP X 1 000.000
nombre d'heures travaillées
remonter
1800
accidents enregistrés avec chariots de manutention automoteurs dans les
entreprises assurées Suva en 1999
../toxique/ggbv_faq2_2_sgesa_suisse.pdf
une Faq sur les matières dangereuses
Guide Canadien de prévention en milieux
professionnel....Tableau de collecte des données, ..personnes
désignées à la méthode d’enquête sur les accidents. ...doc_ppt_pdf\guideprev_ca_dc_200_16082_2.pdf
637.17 Ko (652458 octets) Site 15/01/2006
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Documentation:
Statistiques
en Suisse, par ici.
Tous
les mois un nouveau cas de jurisprudence est mis gratuitement à votre
disposition. http://www.shs.fr/
doc_ppt_pdf/apprenti_stagiaire_cas.exe
Shockwave Flash Object Flash Player 5.0 r30
Quelques documents de la base de
données
ARIA
: une base de données relative à l'accidentologie
industrielle
27/04/2005
Pages
annexes:
Section en cour
d'introduction. 01/08/2003
Document
PDF, données sur les maux de
santé en manutention: Canada pour notre premier document.
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Quelques documents de la base de
données
ARIA : une base de données
relative à l'accidentologie
industrielle
L'accès au niveau de sécurité
très élevé légitimement exigé par la société civile nécessite le
développement d'une culture collective de la sécurité et le partage en
toute transparence du "capital de savoir" acquis à l'expérience des
succès mais aussi des échecs.La suite...http://aria.ecologie.gouv.fr/index2.html
27/04/5002
Quelques Documents sur les
incendies:
..\incendie\incidentspresse\incendiestockagearchivesRoye28012002.pdf
en page:
incidentspresse_incendies
..\incendie\incidentspresse\marlyincenddepot01082000.pdf
..\incendie\incidentspresse\12extgennevilliersimpeldepotpetrol121001.pdf
..\incendie\incidentspresse\2extbelgiqueimpel-incendpollut220701.pdf
Accidents en manutention:
..\securite\recherche
situation pietonsendepot.doc
accidents_en_manutention\accidentsdispositifsderetentionbarpi748.doc
accidents_en_manutention\accidentsenmanutentionbarpi749.pdf
Site:
http://aria.ecologie.gouv.fr/index2.html
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