Bref historique, Etapes, Schémas des INCOTERMS. Ceci est un exemple de démarche.

* Termes internationaux de commerce ils sont acceptés et adoptés par des acheteurs et des vendeurs dans des transactions internationaux.

* Ce sont des utilisations qui définissent les obligations et les responsabilités de livraison des marchandises jusqu'à un lieu déterminé

* Art. 9, incise 2 de la Convention de Vienne de de 1980 sur les contrats internationaux de transaction. Le Mexique a ratifié ce traité de part sa législation

Développement des INCOTERMS

* La Chambre Internationale de Commerce, ICC, c'est celle qui a été chargée depuis 1936 de son élaboration et actualisation de l'accord aux changements qu'elle approuve dans le commerce international

* La révision précédente a été celle de INCOTERMS 1990

* La version 2000 apparaît dans la publication 560 de le ICC. www.iccwbo.org

Antécédents

* 1812 dans les Coupes Britanniques apparaît le termine FOB.

* 1895 par expansion et développement du commerce s'ajoute CIF

* 1919 EUA crée ses propres termes : le RAFTD, sans acceptation internationale

* 1936 ils sont créés le INCOTERMS à l'abri le ICC. Ils sont bien acceptés parce que c'est le premier effort global de pour interpréter en manière normalisée.

* 1940 et les 50 les conventions de Vienne continue à accepter signataires partout dans le monde

* 1970.80.90 on développe davantage de termes universels comme FCA, CPT et CIP pour résoudre les formes de vente porte à porte et l'utilisation généralisée de containers. Autre changement significatif a été la variation du terme FCA où on inclut de manière spéciale le transport en container, le transport plurimodal et le transport roll on roll.

* 2000 on produit une nouvelle édition pour avoir besoin des détails causés par les modalités du commerce, entre eux l'électroniques (EDI) et par l'intégration du transport plurimodal dans le monde.

Portée d'INCOTERMS 2000

* Définir les obligations de livraison la marchandise et la distribution de risques pour chacune des parties, comme :

* Responsabilité du vendeur de mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur dans un point déterminé
- Du transport,
- De l'assurance de la marchandise
- L'emballage et de l'emballage
- Les démarches et les frais de douane (imp. exp.)
- Des manoeuvres chargement et déchargement
- De l'inspection de la marchandise, y
- Notification du vendeur à l'acheteur par écrit, d'avoir rempli ses obligations de livraison et/ou embarquement.

INCOTERMS dans le contrat de transaction

* L'incoterm définit le transfert de risques par perdue ou dano de la marchandise, puisque le transfert de la propriété celle-ci est défini dans le même contrat de transaction (ordre d'achat, demandé).

* Importateurs et exportateurs ils doivent plus être approuvés en outre dans d'autres contrats :
- S'il est pactisé CFR le vendeur est obligé d'obtenir un contrat de transport, en devant être émis un document d'embarquement maritime (B/L)
- S'il est pactisé CIP, le vendeur devra obtenir un contrat d'assurance pour l'acheteur.

* Il est important il de être explicites en pactiser incoterm 2000, puisqu'il existe autres termes de commerce comme le RAFT, (Revised American Foreign Trade Definitions) où l'interprétation qui est donnée a FOB il est complètement différent à celle de l' INCOTERMS 2000

* Le INCOTERMS ne sont, ni ne constituent un ordre légal, son adoption est volontaire et appliquent seulement quand l'acheteur et le fournisseur ainsi le décideront et ils le manifestent dans le contrat de vente. De ne pas inclure, en cas de conflit, on appliquerait l'ordre légal national

* La Convention de Vienne de de 1980 sur les Contrats Internationaux Achat et Vente de Marchandises, dans son art. 9iL, reconnaît les utilisations, à pratiques et à coutumes communément admises pour définir les obligations de livraison de marchandises ; il dit :
- 1).- Les parties seraient obligées par toute utilisation laquelle ils ont convenu et par toute pratique qu'ils aient établi entre elles.
- 2).- Sauf accord en adversaire, on considérerait que les parties ont tacitement rendu applicable au contrat une utilisation dont tenant ou devrait avoir eu connaissance et que, dans le commerce international, largement il est connu et régulièrement est accepté par les parties dans des contrats du même type dans le trafic marchand concerné.

Transfert de la propriété

* Les parties doivent prévoir dans le contrat une clause sur comme et quand se on le transfert de la propriété, selon l'art. 30 de de la CVCICVM, qui signale :
- Obligations du Vendeur :
- - Devra livrer les marchandises, transmettre sa propriété et livrer quelqu'un documents en rapport avec celles-là dans les conditions établies dans le contrat et dans la Convention présente

Législation mexicaine sur le transfert de propriété

* Arts. 1796 et 2014 du Code Civil supplétif en matière marchande fédérale stipule que la transaction de la propriété est vérifiée entre les contractants par simple effet du contrat.

* Ces contrats sont perfectionnés en accordant son consentement les parties, en obligeant depuis ce moment aux contractants, au cas ou la chose n'ait pas été livrée, ni le prix satisfait

Changements dans la version 2000

* Changements dans les obligations de démarches douanières dans ce qui est termes FAS et DEQ.

* Les obligations embarquement et débarquement dans FCA

* Changements dans le je termine DAF, mis en rapport avec le point de livraison la marchandise et du milieu de transport

* Notification de livraison de la marchandise au moyen de systèmes électroniques EDI.

* L'utilisation de variables : EXW loaded, FCA thc, FOB stowed and trimmed, CIF landed, DEQ cleared for export, etc.. sera valables pourvu qu'elles soient spécifiés et définissent dans le contrat de vente.

* Ils doivent être indiqués : "FCA "aerop Monterrey", incoterm 2000 "

Important incorporer au contrat

* Hypothèse : l'importateur et le vendeur décident d'utiliser l'incoterm FOB mais ils oublient ajouter "incoterm 2000" dans le contrat de vente, en cas de conflit :
- Où on documenterait pour définir et interpréter FOB?
- Que décidera qu'il signifie FOB? Le Juge ? Le ICC?
- Devant la lacune, règne la législation nationale. Toutefois, quel de des deux décidera qu'il signifie FOB? Celle de l'importateur ou celle de l'exportateur ?
- Si un des pays n'a pas ratifié la Convention de Vienne, que passe-t-il ?

Incoterm dans des transactions domestiques

* Ils peuvent être intégrés dans des transactions nationales avec la réserve que se on de frais de douanes.

* Ils doivent aussi stipuler "INCOTERMS 2000 "

* On ne doit pas traduire ce qui est termes de commerce, par exemple : LAB que si dehors FOB.

Structure des INCOTERMS 2000

* Nous pouvons les grouper dans 4 catégories :
- Le groupe de le "Et", formé uniquement par EXW (Ex-Works), livré dans son fabrique, entrepôt ou magasin.
- Le groupe des "F", formé par FCA, FAS et FOB, où le vendeur a l'obligation de livrer la marchandise au transporteur engagé par l'acheteur.
- Le groupe du "C", formé par CFR, CIF, CPT, et CIP où le vendeur assume le
- Obligation de contracter le transport international et dans deux de le INCOTERMS il est obligé de contracter l'assurance de la marchandise
- Sous le ce termes vendeur il assume des obligations d'embarquement plus non de livraison.
- Le groupe du "D", formé par DAF, DES, DEQ, DDU, et DDP, où le vendeur doit assumer tous les coûts et risques jusqu'à livrer la marchandise dans le lieu de destin convenu.
- Sous le ce termes, vendeur il assume des obligations de livraison en destin

Applicabilité au moyen de transport

* Le INCOTERMS FAS, FOB, CFR, CIF, DES et DEQ ils appliquent uniquement pour des embarquements maritimes et par des rivières ou des canaux navigables.

* EXW, FCA, cpt, CIP, DDU et DDP, ils appliquent pour des embarquements qui sont effectués en utilisant tout moyen de transport.

* DAF il est terrestre ou aérien à la frontière

Tableau où sont représentés le moyen de transport et l'Incoterm approprié

Voir aussi en section: Liens des page annexe: TOP et doc. à télécharger on TOP

Obligations d'embarquement et de livraison pour le compte du vendeur

* Obligation de livraison de la marchandise au transporteur engagé par l'acheteur : EXW, FCA

* Obligation de livraison de la marchandise à un flanc du navire au port d'embarquement : FAS

* Obligation de livrer la marchandise à bord du navire dans le port d'embarquement. Transport contracté par l'acheteur : FOB

* Obligations de livrer la marchandise à bord du navire dans le port d'embarquement, transport contracté par le vendeur : CFR et CIF

* Obligations de livrer la marchandise au transporteur dans le lieu d'embarquement convenu. Transport contracté par le vendeur : CPT et CIP

* Obligations de livrer dans le port de destination. Transport et DES et DEQ

* Obligations de livrer à la frontière terrestre de destin convenue. Transport et assurance pour le compte du vendeur : DAF

* Obligations de livraison dans le lieu de destin convenu. Transport et DDU

* Obligations de livraison dans le lieu de destin convenu. Transport, DDP

Obligations et responsabilités par des démarches et des frais dans des douanes

* Bureau douanier d'exportation et importation à charge de l'acheteur : EXW

* Bureau d'exportation à charge du vendeur : FAS, FCA, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP, DES, DEQ, DAF et DDU

* Bureau exportation et importation à charge du vendeur : DDP

Obligations en ce qui concerne le conditionnement et l'emballage

* La Convention de Vienne et en accord avec tout le INCOTERMS 2000, le vendeur est obligé d'empaqueter et d'emballer la marchandise.

* Dans le contrat de transaction ils doivent décider les caractéristiques particulières du conditionnement et de l'emballage, en accord avec le transport et le taux de marchandise.

Vérification qualité, poids, mesure et marqué

* Dans les 13 INCOTERMS 2000 s établit que le vendeur doit payer les coûts relatifs à la vérification la qualité, la mesure, le poids, l'origine et le comptage de la marchandise, pour la mettre à la disposition de l'acheteur.

* Le vendeur est responsable de marquer adéquatement l'empaquetage.

* L'acheteur devra payer les coûts d'inspection des marchandises, (PSI) à moins qu'il soit pactisé EXW

Valeur dans des douanes

* La base grevable de l'impôt général d'importation (art. 64 L.A) la valeur de transaction est la valeur en douane des marchandises, et ce sera, le prix payé par ces dernières à l'occasion d'un achat effectué par l'importateur, prix qui serait adapté selon l'art 65, L.A

* Le VT comprendra outre le prix payé :
- Commissions et frais de courtage
- Coûts emballages ou emballages (effets douaniers)
- Transport. Assurances et frais connexes comme maniement charge et décharge jusqu'à ce qu'on donne les hypothèses de l'art 56 de L.A qui sont
- - Celle de je cherche, amarrez ou amarre le bateau à quai au port de destination
- - Jusqu'à ce qu'il croise la ligne de division internationale
- - Arrivée au premier aéroport national

* La base de l'impôt d'importation doit inclure tous les frais et coûts des marchandises jusqu'à ce qu'ils arrivent à la douane mexicaine, quand ces coûts ne sont inclus dans la facture ou document annexe, l'importateur doit les augmenter la feuille de calcul et réclamer de valeur. Si ils sont déjà inclus on ne doit faire aucun accroissement

* Nous verrons selon l'incoterm facturé quel est le processus d'accroissement ou de déduction ces frais et de coûts qui conforment en valeur pour effets douaniers paiement ou garantie de l'impôt d'importation.

Voir aussi les documents à télécharger en haut de page.

Ex Works (tout type de transport)

* EXW: le vendeur transfère le risque et des coûts à l'acheteur dans son fabrique, entrepôt, ou stockent dès qu'il livre la marchandise au transporteur engagé par l'acheteur.
VA= ajouter toutes les cargaisons, manoeuvres et assurances depuis le fabrique du fournisseur jusqu'à la douane mexicaine.

Cliquez pour agrandir SVP