Comment se conçois des postes travail ?

Quels cheminements emmènent à tel ou tel résultat ?

Se peut-il qu'un jour je doive participer d'une manière ou d'une autre à l'aménagement d'un lieu quelconque de mon entreprise ?

Afin de tenter de répondre à ces questions, j'ai rassemblé un "Layout"  qui vas nous aider à avoir juste une idée de ce domaine qui nous concerne vu les dimensions de certains de nos dépôt. Document à adapter à nos conditions et situations   régionaux.

Pour la Suisse, je réunis  de  Loi sur le travail et les ordonnances et l'aménagement très prochainement

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Lire aussi sante sécurité travail dans le site inclus fichiers sur le bruit, audiométrie, etc...

et incendie, sécurité

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8. BRUIT, INCENDIE, EXPLOSION

8.1. BRUIT

8.1.1. Généralités

Le bruit est la nuisance la plus répandue dans l'industrie. Elle affecte la quasi-totalité des secteurs industriels. On estime à deux millions le nombre de personnes exposées en France dans le cadre de leur travail à des niveaux sonores dangereux. La surdité professionnelle vient au deuxième rang des maladies professionnelles annuellement reconnues.

Ses conséquences pour ceux qui en sont victimes ne sont généralement pas appréciées avec la gravité nécessaire. Ainsi le coût d'une surdité professionnelle pour une entreprise se chiffre en moyenne aux environs de 600 KF, soit pour l'ensemble du pays quelque 540 millions de francs (pour une année, pour les surdités reconnues).

Le Code du travail cite deux niveaux d'exposition au risque : exposition quotidienne de 85 dB(A) (ou pression acoustique de crête de 135 dB) qui nécessite un contrôle de l'exposition du bruit pour les travailleurs et une réduction de la réverbération dès la conception (voir chapitre 8.1.4) ; exposition quotidienne de 90 dB(A) ou pression acoustique de crête de 140 dB avec obligation d'une prévention technique collective.

Les investissements à effectuer pour lutter contre le bruit dans des ateliers existants sont estimés à deux ou trois fois le coût d'une bonne prévention intégrée. L'étude d'une nouvelle usine ou d'un nouvel atelier doit donc être l'occasion d'élaborer un plan d'insonorisation qui permettra de trouver des remèdes bon marché à d'éventuels futurs problèmes de bruit.

Pour aboutir, dans un atelier ou un local industriel, à un niveau de bruit acceptable, il ne suffit pas, sauf cas exceptionnel, de prévoir de diminuer le bruit d'une machine. Un plan d'action et un cahier des charges doivent être élaborés méthodiquement ; ils prendront en compte la répartition des sources de bruit, la répartition du personnel, l'influence du local et d'éventuelles cloisons de séparation, tous paramètres dont dépend le niveau de bruit. L'acoustique prévisionnelle permet de choisir les moyens d'action les mieux adaptés. Ce point sera traité dans une première partie. Nous examinerons ensuite les différentes méthodes d'insonorisation, leur prise en compte dans la conception de nouveaux bâtiments et lors de l'achat d'une nouvelle machine.

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8.1.2. L'acoustique prévisionnelle intérieure

La complexité des situations réelles rencontrées (rayonnement sonore des machines, conditions géométriques et acoustiques à la limite sur les parois du local et les objets qu'il contient) a été surmontée par la mise en oeuvre de techniques de simulation de la propagation sonore fondées sur l'acoustique géométrique (voir figure 8.1).

L'INRS diffuse la méthodologie prévisionnelle et les outils de calcul associés aux acousticiens de terrain (ingénierie acoustique) et à de grands laboratoires d'acoustique français et étrangers. Les CRAM disposent de centres de mesures physiques qui utilisent cette méthode.

Figure 8.1. Prévision du bruit à l'intérieur d'un local.

8.1.3. Les différents moyens d'insonorisation

Ces moyens sont nombreux et doivent être adaptés à chaque cas. La figure 8.2 donne l'éventail des solutions applicables à un problème de bruit.

Figure 8.2. Différentes solutions d'insonorisation.

Réduction du bruit à la source

Ce mode d'action ­ le plus efficace ­ est à retenir en priorité chaque fois que possible. On peut selon les cas y parvenir :

en introduisant les niveaux de bruit acceptables comme critères dans les cahiers des charges,

en choisissant, chaque fois que cela est possible, des machines silencieuses d'origine,

en veillant à l'équilibrage des parties tournantes,

en munissant certaines machines de dispositifs appropriés (silencieux pour échappement d'air comprimé, butées en caoutchouc pour éviter certains claquements, tôles rigides, outils spéciaux).

Encoffrements de la source

Lorsque les impératifs d'accès et de fonctionnement de la machine le permettent (c'est le cas des machines automatiques), l'encoffrement intégral de la machine constitue une très bonne solution à condition que certaines règles soient observées : parois de masse surfacique suffisantes et bien amorties, précautions pour éviter les points phoniques, découplage antivibratoire de l'encoffrement par rapport à la machine...

Notons qu'un bon encoffrement du commerce apporte un affaiblissement de l'ordre de 20 décibels (dB(A)).

Dispositifs

Cette solution sera toujours du domaine du spécialiste car son calcul est complexe. Notons que cette solution n'est à envisager qu'en complément des autres solutions déjà mises en place.

Traitement acoustique du bâtiment

Cette solution consiste en un revêtement du plafond et éventuellement des murs à l'aide de matériaux absorbants (essentiellement matériaux fibreux ou poreux). Ceci permet de diminuer la réverbération d'un local et par là même de limiter la propagation du bruit d'un poste de travail vers un autre.

La décroissance des niveaux sonores par doublement de distance à la source caractérise la performance acoustique du traitement d'un local :

les minima de décroissance sont fixés (pour les locaux en situation de mise en service) à des valeurs d'au moins 3 à 4 dB(A) selon la superficie du local (arrêté du 30-8-90) ;

et le maximum réalisable par traitement poussé (sur plafond et murs) permet en cas de besoin d'atteindre la performance de 6 dB(A) par doublement de distance.

Dans les industries agro-alimentaires, la nécessité du nettoyage poussé des parois demande l'utilisation de matériaux spéciaux.

Ecrans acoustiques

Cette solution doit toujours être le complément de la solution précédente. Il faut éviter d'installer un écran acoustique dans un local réverbérant. En effet, le bruit se propageant par voie directe serait effectivement arrêté mais le bruit se propageant après une ou plusieurs réflexions serait presque intégralement transmis.

Isolation du personnel

Lorsque l'isolation acoustique des machines par encoffrement intégral ne peut être envisagée, l'isolation du personnel en cabine ou en box insonorisé peut être conseillée. Outre ses qualités acoustiques, une telle cabine devra comporter une bonne ventilation ou climatisation, un bon éclairage et une bonne visibilité vers l'extérieur, le non respect de l'une ou l'autre de ces recommandations se traduirait par l'ouverture des portes de la cabine et replacerait le personnel en ambiance sonore élevée.

Eloignement et disposition des machines

La séparation des machines bruyantes et des postes de travail silencieux est à rechercher dans la mesure où l'organisation du travail, la circulation des hommes et des produits le permettent.

Réduction du temps d'exposition

Il faut rappeler que l'on tolérera 3 décibels de plus chaque fois que l'on divisera le temps d'exposition par deux. Cela peut conduire à un aménagement du temps de travail du personnel exposé. Par exemple, rotation du personnel toutes les heures à un poste de travail où le niveau sonore équivalent serait de 93 dB(A) continus équivalents.

Protection individuelle

Chaque fois que les niveaux continus équivalents relevés dans les ateliers seront supérieurs à 85 dB(A), des protecteurs individuels seront mis à la disposition du personnel, en attendant que des mesures de protection collective soient mises en place.

8.1.4. Conception d'un nouveau bâtiment et insonorisation

Au début du projet, il importe de faire le recensement complet des sources de bruit qui se trouvent à l'intérieur et à l'extérieur des lieux de travail. Lorsque le niveau de bruit auquel les travailleurs seront exposés risque d'être supérieur à 85 dB(A), les locaux devront être conçus de façon à réduire la réverbération du bruit sur les parois si celle-ci doit occasionner une augmentation notable du niveau d'exposition des travailleurs, et à limiter la propagation du bruit vers les autres locaux occupés par des travailleurs (Code du travail R. 235-2-11). La conception du bâtiment dépendra de la nature des sources de bruit, des bruits prévisibles transmis par l'air et par les structures (sols, parois, etc.). Les points suivants sont à traiter particulièrement : l'implantation des locaux et postes de travail, le choix des matériaux, la structure des bâtiments, les équipements techniques (voir figure 8.3).

L'implantation des locaux et postes de travail

La séparation des postes de travail bruyants et des postes de travail silencieux est à rechercher dans la mesure où l'organisation du travail, la circulation des hommes et des produits le permettent. Les zones de stockage pourront par exemple être disposées de telle sorte qu'elles créent des espaces tampons entre zones de travail, limitant ainsi l'addition des bruits et facilitant la mise en place d'écrans. Des locaux spécifiques seront prévus pour les compresseurs, broyeurs ou autres machines et installations bruyantes.

Le choix des matériaux

A la conception, il est recommandé de choisir des matériaux qui répondent à plusieurs fonctions :

dans le domaine acoustique (indice d'affaiblissement et coefficient d'absorption),

dans le domaine thermique (résistance thermique et perméabilité),

dans le domaine de l'éclairage (coefficient de réflexion et couleurs).

Le surcoût est toujours faible et très souvent nul, ce qui n'est pas le cas lorsqu'on traite les problèmes successivement.

Il faut noter qu'un matériau performant en acoustique est souvent bon isolant thermique. Par contre, l'inverse n'est pas vrai : ainsi les polystyrènes expansés et les mousses rigides à pores fermés dégradent souvent les performances acoustiques de la paroi qu'elles recouvrent.

Dans tous les cas, il est recommandé de retenir des matériaux caractérisés par des coefficients d'absorption sonore aussi élevés que possible, au moins dans les gammes des fréquences des bruits prévisibles engendrant l'exposition la plus forte. (Les fréquences de plus grande fragilité de l'ouïe étant situées vers 4 000 hertz.)

Les revêtements épais et poreux absorbent les sons de haute et de basse fréquences. Exemples : feutre, caoutchouc mousse, mousses de plastiques, fibres textiles, métaux frittés et céramiques. L'absorption des basses fréquences est améliorée par un coussin d'air derrière la matière absorbante.

La structure du bâtiment

Sols, fondations, éléments porteurs :

La conception des sols doit permettre une bonne isolation antivibratoire et éviter la transmission des vibrations notamment en montant les équipements bruyants sur des structures massives désolidarisées de la structure même des bâtiments.

Dans le cas courant d'une structure porteuse de pont(s) roulant(s) et contiguë à une construction abritant une activité calme, on veillera en outre à désolidariser, autant que possible depuis les fondations jusqu'au point le plus haut, cette structure porteuse de la construction.

Les équipements techniques

Leur traitement est souvent facile et peu coûteux à la conception : les sources intenses telles que moteurs, pompes, compresseurs, centrales de traitement de l'air, etc. peuvent être installées dans des locaux indépendants, les tuyauteries et les gaines peuvent être traitées pour éviter les propagations vers les locaux desservis.

La propagation des vibrations génératrices de bruits est à limiter autant que possible au droit des points particuliers tels que raccords de dilatation, supports de fixation et traversées de parois.

Figure 8.3. Réaménagement d'un atelier bruyant.

8.1.5. Conception ou achat d'une nouvelle machine

C'est l'occasion de rechercher les équipements présentant les conditions de fonctionnement les plus silencieuses.

On tiendra compte des conditions réelles d'exploitation et des équipements périphériques : l'adjonction d'un ventilateur, les chocs sur une goulotte d'entrée ou un tapis d'évacuation peuvent faire plus de bruit que la machine elle-même.

A noter que l'étiquetage informatif du bruit des machines est obligatoire.

8.1.6. Bibliographie

Code du travail, art. R. 232-8 à R. 232-8-7 (décret du 21 avril 1988, JO du 22 avril 1988). Circulaire d'application du 6 mai 1988.

Code du travail, art. R. 235-2-11 (décret du 20 septembre 1988 : isolation acoustique séparative et parois intérieures n'amplifiant pas les bruits par réverbération).

Arrêté du 30 août 1990 : correction acoustique des bâtiments de travail (voir Aide-mémoire juridique nº 16 "Le bruit en milieu de travail". Paris, INRS, 1996).

Matériaux absorbants pour parois : performance des matériaux les plus courants. Paris, INRS, NST nº 56, 1984.

Exemples d'applications pratiques de réduction du bruit. Paris, INRS, NST nº 72, 1989.

Recueil des normes acoustiques (3 tomes). Paris, AFNOR.

Réduire le bruit en entreprise. ED 808. Paris, INRS, 1997.

L'insonorisation dans l'industrie textile. Fiche pratique de sécurité ED 60. Paris, INRS, 1996.

8.2. INCENDIE, EXPLOSION

Les établissements industriels présentent pour la plupart des risques d'incendie multiples et parfois des risques d'explosion, tant par la nature des constructions, des matières emmagasinées et stockées, que par les opérations spéciales de fabrication.

La prévention en matière d'incendie et d'explosion comporte deux modes d'actions :

d'une part la mise en place de toutes les mesures propres à empêcher qu'un feu ou une explosion ne se déclare ou, s'ils se déclarent, empêcher sa propagation : diminution des risques,

d'autre part, la mise en place de tous les moyens, en matériel et en personnel susceptibles de juguler rapidement un début de sinistre : limitation des dégâts.

8.2.1. Diminution des risques

De manière préalable, il convient d'apprécier les risques d'incendie et d'explosion notamment par recensement des produits et des substances utilisés, connaissance des produits et procédés à haut risque (nomenclature des matières inflammables : classement en extrêmement inflammable, facilement inflammable ou inflammable). Cette analyse peut conduire à rechercher des produits et substances de remplacement, à modifier des procédés.

Dès le choix du site, on peut limiter les possibilités de transmission du feu (de l'entreprise vers l'extérieur et de l'extérieur vers l'entreprise) et les conséquences d'une éventuelle explosion sur l'environnement.

Les autres modes d'action consistent essentiellement à diviser le risque en intervenant sur l'implantation des bâtiments et les aménagements intérieurs et à choisir des matériaux permettant de limiter les possibilités d'extension des incendies.

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8.2.1.1. Division du risque

Dans l'implantation des bâtiments, il faut prévoir des intervalles suffisants entre bâtiments de façon à éviter la propagation d'un sinistre et faciliter les évolutions des engins des sapeurs-pompiers.

Dans les aménagements intérieurs, on interviendra sur les points suivants :

Chauffage : proscrire tout matériel présentant des points chauds (infrarouge, résistance électrique, ...) ou une flamme dans les locaux présentant un risque d'explosion.

Electricité : limiter au maximum la présence d'installations électriques. Pour les zones à risques d'explosion, mettre en place un matériel électrique utilisable en atmosphère explosive.

Electricité statique : mettre en place des solutions adaptées à l'activité concernée (exemples : humidification de l'atmosphère, réduction des frottements, interconnexion des masses, dispositifs permettant l'écoulement des charges).

Ventilation : concevoir tout dispositif de ventilation mécanique pour éviter une propagation horizontale du feu. En cas de risque d'explosion, compartimentage au niveau des gaines (dispositifs d'isolement) et choix de matériaux non susceptibles de générer une étincelle par choc, notamment pour les ventilateurs.

Poussières : empêcher la formation de nuages et de dépôts de poussières susceptibles d'être dispersés par le choix de structures insensibles aux vibrations, parois lisses, et en supprimant les surfaces de recueil horizontales ou à faibles pentes. Sinon rendre ces surfaces accessibles pour le nettoyage périodique.

Il y a intérêt à compartimenter également l'intérieur des bâtiments et, si besoin est, à appliquer les prescriptions du Code du travail et les prescriptions techniques contenues dans les recueils de l'APSAD, règle R. 15 (voir Bibliographie).

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Murs séparatifs coupe-feu : à prévoir dès la conception de la construction en raison des travaux de gros œuvre nécessaires.

Murs séparatifs ordinaires.

Compartiment à l'épreuve du feu : pour des produits particulièrement inflammables. Les locaux situés au rez-de-chaussée ne doivent pas comporter de niveaux supérieurs et avoir au moins une paroi directement accessible de l'extérieur du bâtiment.

Ces différents aménagements seront dotés de dispositifs d'obturation auto coupe-feu (règle R. 16).

La construction sera dotée en toiture de dispositifs de désenfumage (exutoires de chaleur et de fumées) (règle R. 17).

On limitera les effets d'une explosion par construction de certains locaux (salle de contrôle par exemple) ou de certains passages résistants aux effets d'un incendie ou des explosions, en séparant les zones à risques par des murs ou écrans résistants au souffle et aux éclats et par la mise en place de parois fragilisées et/ou évents de décharge (ne donnant pas sur des zones d'activité ou de passage du personnel).

Locaux spéciaux : construire des locaux spéciaux pour les produits particulièrement inflammables (dépôts liquides et gazeux, approvisionnement en gaz combustible...). Ces locaux situés au rez-de-chaussée ne comportent pas de niveaux supérieurs. Ils sont équipés de moyens spécifiques de lutte contre l'incendie.

8.2.1.2. Choix des matériaux

Le choix des matériaux doit permettre de limiter les possibilités d'extension d'un début d'incendie dans un bâtiment.

Le choix porte sur les caractéristiques au feu des matériaux (réaction au feu : degré M0 incombustible, M1, m², m³, M4) et des éléments de construction (résistance au feu : stable au feu, pare flamme, coupe-feu).

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8.2.2. Limitation des dégâts

8.2.2.1. Dimensions des bâtiments et accès

Les dimensions des bâtiments doivent tenir compte des possibilités d'intervention des sapeurs-pompiers.

Pour permettre une évacuation sûre et rapide du personnel, les bâtiments comporteront un nombre et un emplacement des issues de secours appropriés aux risques, des passages et des escaliers de largeur suffisante, des moyens d'évacuation complémentaires (échelles, marches, descendeurs) et des installations d'éclairage de sécurité (autonomie > 1 h) conformes à la réglementation en vigueur.

Les maîtres d'ouvrage doivent tenir compte de ces données lors de la construction des lieux de travail ou lors de leurs modifications, extensions ou transformations. Le Code du travail définit le nombre et la largeur minimale des dégagements (portes, couloirs, circulation, escaliers, rampes) permettant une évacuation rapide de tous les occupants en fonction de l'effectif de l'établissement (voir tableau 8.1).

Tableau 8.1 Nombre et largeur des dégagements

(a) Un dégagement accessoire peut être un balcon filant, une terrasse, une échelle fixe, ou circuit de circulation rapide d'une largeur minimale de 0.60 m.
(b) Cette solution est acceptée si le parcours pour gagner l'extérieur est inférieur à 25 m et si les locaux ne sont pas en sous-sol.
Concernant les locaux situés en sous-sol lorsque l'effectif est supérieur à 100 personnes la largeur des escaliers doit être déterminée en prenant pour base l'effectif ainsi calculé :

l'effectif des personnes est arrondi à la centaine supérieure,

il est majoré de 10% pour mètre ou fraction de mètre au-delà de 2 mètres de profondeur.

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8.2.2.2. Désenfumage et moyens de détection rapide

Le désenfumage est à prévoir dès la conception des ouvrages, en fonction de la surface des locaux et dans les ascenseurs et escaliers en cloisonnés.

La détection automatique est obligatoire dans les établissements contenant des produits dangereux. Le type de détecteur est déterminé en fonction des produits, objets ou matériels entreposés (voir normes en vigueur). Les alarmes incendie sont à choisir en fonction de l'effectif concerné (types d'alarmes 1, 2, 3 ou 4). Les alarmes sont centralisées pour l'exploitation immédiate des informations lorsque l'ampleur des risques le justifie.

Elle est aussi rendue obligatoire pour certains types d'établissements recevant du public.

8.2.2.3. Extinction incendie

Les moyens de lutte conformes aux règles de l'APSAD comportent :

des extincteurs répartis à l'intérieur des locaux et à proximité des dégagements, bien visibles et toujours facilement accessibles ;

des robinets d'incendie armés, répartis dans le local en fonction de ses dimensions et situés à proximité des issues ; ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances en directions opposées. Ils sont protégés du gel ;

une installation d'extinction automatique à eau pulvérisée lorsque les conditions d'entreposage présentent des risques particuliers liés à la nature des produits entreposés, au mode de stockage, etc. Si la hauteur d'entreposage dépasse 8 m, l'installation d'extinction automatique comporte des réseaux intermédiaires.

D'autres agents extincteurs peuvent être utilisés en extinction automatique (halon, CO2) en fonction des matériaux à éteindre et du risque pour le personnel.

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8.2.2.4. Organisation de la prévention incendie

Elle doit être prévue notamment par la consigne incendie, le plan d'évacuation et la formation d'équipes d'intervention.

L'emplacement des moyens de premier secours, extincteurs et robinets d'incendie armés (RIA), doit être judicieusement choisi et leur type adapté au genre de feu qu'il sont appelés à combattre compte tenu de cet emplacement. Les RIA sont branchés en permanence sur un réseau de distribution d'eau sous pression. Un réseau de bornes incendie hors gel est nécessaire pour les établissements mettant en oeuvre des produits inflammables solides, liquides ou gazeux. A noter que, pour certains établissements dits à risques majeurs, l'organisation de la lutte contre l'incendie prévoit un plan d'organisation interne (POI) pris en application de la directive dite "de Seveso".

8.2.3. Bibliographie

Loi du 19 juillet 1976, modifiée, protection de l'environnement (installations classées). Brochure nº 1001-I, 1001-II et 1001-III des Journaux officiels.

Nombreux textes, notamment dans le Code du travail : art. R. 235-4 à R. 235-4-17.

Arrêté du 5 août 1992 : prévention des incendies et désenfumage.

Arrêté du 25 juin 1980 : établissement recevant du public.

Arrêté du 5 août 1992 modifié.

Les mélanges explosifs. ED 335. Paris, INRS, 1994.

Les extincteurs mobiles. ED 802. Paris, INRS, 1996.

Incendie et lieux de travail. ED 789. Paris, INRS, 1995.

Recueils de l'APSAD (Assemblée plénière des sociétés d'assurances et dommages), 11, rue Pillet-Will, 75009 Paris.

R. 15 : Ouvrages séparatifs coupe-feu

R. 16 : Portes coupe-feu

R. 17 : Règles relatives à la conception et à l'installation d'exutoires de fumées et de chaleur.

9. MACHINES ET POSTES DE TRAVAIL

9.1. CAHIERS DES CHARGES DES MACHINES ET EQUIPEMENTS DE PRODUCTION

Deux aspects différents sont traités dans ce chapitre :

la conception des locaux en tenant compte des exigences des machines,

l'intégration dans les cahiers des charges des machines des données hygiène, sécurité et conditions de travail.

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9.1.1. Conception des locaux et exigences des machines

La conception des locaux industriels est très fréquemment influencée par les caractéristiques et les exigences des machines et équipements de production. Il s'agit surtout du génie civil et de la structure des bâtiments.

Génie civil

Les points suivants sont à examiner :

réservations et caniveaux prévus pour le passage des câbles électriques et autres conduites de fluides,

fondations éventuelles de machines qui peuvent comporter des socles antivibratoires et doivent satisfaire à des exigences dimensionnelles et de nivellement particulières,

fosses servant à l'accumulation de certains déchets ou de capacités de réserves de liquides,

bacs de rétention de liquides dangereux souvent imposés sous les réservoirs ou les citernes fixes ou mobiles,

galeries en sous-sol : elles sont souvent utilisées pour y installer les conduites de fluides ou d'énergie, mais elles peuvent également, suivant leur importance, être utilisées pour l'installation de dispositifs de manutention continue (bande transporteuse, vis de manutention...) ; certaines galeries de dimensions importantes sont même utilisées pour la circulation des véhicules.

Structure des bâtiments

Les bâtiments seront conçus en fonction des caractéristiques des machines (dimensions, bruit, accessibilité).

Dimensions du bâtiment et des portes d'accès

Les dimensions (hauteur, longueur, largeur) doivent permettre le montage aisé et sans risques des machines et de leurs accessoires. Un espace suffisant sera également nécessaire lors des opérations de démontage, total ou partiel imposé par une panne ou une remise en état.

Il en est de même pour les portes d'accès au bâtiment qui doivent permettre le passage des machines et équipements. Il est parfois commode d'amener sur le lieu d'implantation, ou le plus près possible de celui-ci, l'équipement sur le véhicule qui l'a transporté, ce qui suppose qu'on aura prévu l'accès de ce véhicule dans le bâtiment concerné.

Parois et locaux spéciaux

Les parois des bâtiments (plafond, sols et parois) devront être conçues et/ou traitées de manière à atténuer la transmission des bruits émis par les machines et équipements (voir chapitre 8.1).

Les machines ou équipements bruyants (compresseurs, ventilateurs...) ou dangereux (local de recharge des accumulateurs de traction ; stockage de produits inflammables ou toxiques ou radioactifs) devront être placés dans des locaux spéciaux, prévus dès la phase d'implantation générale.

Accessibilité des équipements

Lors de l'étude d'implantation détaillée, on veillera à ce que tous les équipements et machines soient aisément accessibles afin de faciliter leur montage et démontage, leur alimentation en énergie, accessoires, outils et pièces à élaborer, les opérations de nettoyage, maintenance et dépannage. On veillera notamment aux distances entre ces machines et équipements et les obstacles fixes du bâtiment tels que murs, poteaux, poutres...

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9.1.2. Intégration dans les cahiers des charges des équipements des données hygiène, sécurité et conditions de travail

Il faut rappeler que les textes réglementaires obligent les constructeurs de toutes les machines et de tous les appareils concernés par la réglementation à intégrer la sécurité dans la conception du matériel.

Le fabricant, ou l'importateur, ou le responsable de la mise sur le marché d'une machine ou d'un équipement de travail doit remettre au preneur une déclaration CE de conformité. Dans cette déclaration il atteste que son matériel est conforme aux règles techniques et qu'il satisfait aux règles de procédure qui lui sont applicables.

Cependant, ces dispositions :

ne dégagent pas la responsabilité du chef d'établissement,

fixent plus souvent des obligations de résultats que des obligations de moyens.

C'est pourquoi, l'entreprise qui achète ces équipements doit accorder une attention particulière au choix d'une machine parmi plusieurs modèles fonctionnellement équivalents, à la rédaction d'un cahier des charges pour les machines spéciales et installations complexes.

Le tableau 9.1 récapitule les différents aspects à prendre en compte par le constructeur. Ce tableau peut servir de guide pour l'élaboration du cahier des charges et des discussions entre fournisseur et utilisateur.

Depuis le 1^er janvier 1990, les constructeurs de machines neuves soumises au Code du travail sont (CT art. R. 233-104-1) :

incités à concevoir des machines telles que le "risque bruit" soit réduit au niveau le plus bas raisonnablement possible, compte tenu de l'état des techniques ;

et, dans tous les cas, tenus de fournir une information quantitative sur le bruit émis.

Ces informations quantitatives permettent aux acquéreurs de guider utilement leurs choix et aux acousticiens de calculer ­ avant même d'installer une nouvelle machine ­ l'impact sur la conception ou l'aménagement du local de destination existant ou en phase de conception.

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Tableau 9.1 Liste des points à prendre en compte pour l'élaboration du cahier des charges
(tiré de "Guide d'achat d'une machine ou d'un équipement de travail" ED 44. INRS)

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Fixes, mobiles, pivotants, coulissants...
Ajourés, pleins, transparents,...Avec dispositif de verrouillage, d'inter verrouillage (voir norme NFE 09-051) tenant compte notamment des temps d'arrêt et des fréquences d'accès (1 fois par semaine, plusieurs fois par jour, plusieurs fois par heure)

9.1.3. Bibliographie

Loi nº 91-1414 du 31 décembre 1991.

Décrets n° 92-765, 766, 767 du 29 juillet 1992 modifiés par le décret nº 92-725 du 14 août 1996.

Normes NF EN 292. Notions fondamentales, principes généraux de conception. Partie 1 : Terminologie de base, méthodologie. Partie 2 : Principes et spécifications techniques.

Guide d'achat d'une machine ou d'un équipement de travail. Fiche pratique de sécurité ED 44. Paris, INRS, 1993.

Spécifications de sécurité pour la consultation ou l'appel d'offres lors de l'achat d'équipements de travail (machines, appareils...). ED 1450. Paris, INRS, 1997

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